- matière de l'engagement
- содержание обязанности
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
MATIÈRE — Pour l’action comme pour la connaissance, la «matière» est toujours première. Première dans ses mixtes et ses confusions, lorsqu’elle résiste aux projets de façonnage; première dans sa présence originelle, dès qu’apparut le projet d’une… … Encyclopédie Universelle
Engagement — Pour l’article homonyme, voir Engagement (psychologie sociale). L engagement est un terme juridique désignant le fait de convenir de participer à une œuvre ou à une entreprise en contrepartie d un paiement ou d un salaire (les gages) … Wikipédia en Français
Matière religieuse — Religion Une religion est un ensemble de rites, croyances généralement théistes[Note 1], composé de règles (éthiques ou pratiques), de récits, de symboles ou de dogmes adoptés comme conviction par une société, un groupe ou une personne. Par… … Wikipédia en Français
Auto évaluation de l'engagement santé et sécurité au travail — L Auto évaluation de l engagement santé et sécurité au travail est un programme d’évaluation continue du comportement sécurité basé sur des techniques de management par la preuve pour améliorer la performance sécurité et protection de la santé.… … Wikipédia en Français
Santé et sécurité au travail (Programme d'auto évaluation de l'engagement) — Auto évaluation de l engagement santé et sécurité au travail C’est un programme d’évaluation continue du comportement sécurité basé sur des techniques de management par la preuve pour améliorer la performance sécurité et protection de la santé.… … Wikipédia en Français
Initiative De Sécurité En Matière De Prolifération — L Initiative de sécurité en matière de prolifération (en anglais, Proliferation Security Initiative : PSI) est un programme de coopération international qui cherche à enrayer le trafic d armes de destruction massive (ADM), de leurs vecteurs… … Wikipédia en Français
Initiative de securite en matiere de proliferation — Initiative de sécurité en matière de prolifération L Initiative de sécurité en matière de prolifération (en anglais, Proliferation Security Initiative : PSI) est un programme de coopération international qui cherche à enrayer le trafic d… … Wikipédia en Français
Indexation matière — Pour les articles homonymes, voir Indexation. L indexation matière est une étape de la chaîne documentaire qui consiste à identifier et à exprimer le contenu intellectuel (le sujet) d un document. Exprimé selon les règles du langage documentaire… … Wikipédia en Français
Initiative de sécurité en matière de prolifération — L Initiative de sécurité contre la prolifération (en anglais, Proliferation Security Initiative : PSI) est un programme de coopération international qui cherche à enrayer le trafic d armes de destruction massive (ADM), de leurs vecteurs et… … Wikipédia en Français
Autorisation d'engagement — Les autorisations d engagement sont, dans le budget de l État, des autorisations représentant la limite supérieure des dépenses pouvant être effectuées durant l année. Elles sont valables seulement durant l année en cours, mais leur montant non… … Wikipédia en Français
Code du travail (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Code du travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · … Wikipédia en Français